Informations générales
Responsable éditorial : Gilles BOYER MARIFINE
Éditeur : Ebitdata SARL
105 rue du Marais, 91210 Draveil
Tél : 01 73 22 96 59
Hébergement
Ce site est hébergé par : Ionos
Crédits
Photos : libres de droits
Vidéos : Pixabay
Contenus : Ebitdata SARL - Tous droits réservés
Propriété intellectuelle
Les contenus non libre de droit présents sur www.ebitdata.com (les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, icônes) sont la propriété exclusive de la société EBITDATA à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit d’EBITDATA. Cette reproduction constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction peut engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.ebitdata.com, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre.
Information sur les produits et services
Nous vous informons que les informations communiquées sur ce site présentent des services énumérés de manière non limitative et régulièrement renouvelés par Ebitdata SARL.
Les services proposés sur le site sont destinés aux entreprises résidants en France. Ebitdata SARL se réserve le droit de modifier le contenu des offres commerciales.
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles. Le site www.ebitdata.com est périodiquement remis à jour. Toutefois il pourrait contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler via le formulaire https://ebitdata.com/contact en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Ebitdata SARL ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Conditions d'utilisation
Le site internet www.ebitdata.com est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la société Ebitdata SARL.
Le site internet www.ebitdata.com peut mettre en place des liens hypertextes en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet. Ebitdata ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site internet. Ebitdata ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.
Les utilisateurs et visiteurs du site www.ebitdata.com ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction du site www.ebitdata.com sans l'autorisation expresse et préalable d’Ebitdata. Ebitdata SARL ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
Litiges
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Ebitdata SARL. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Informations juridiques
Ebitdata SARL
105 rue du Marais 91210 Draveil
SIREN : 503 294 357